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Espace documentaire

 

Vous trouverez, dans cet espace, des documents de travail mis en ligne et directement utilisables. Sujet d'étude, travaux, etc., ceux-ci pourront être une base de réflexion mais aussi vous aider à préparer certaines actions.

Tous ces travaux sont la propriété d'Itaque et ne peuvent être modifiés ni repris au sein d'autres documents, sites, travaux, etc. sans l'accord écrit d'Itaque.

Certains documents sont téléchargeables librement. D'autres nécessitent l'usage d'un code d'accès privatif. Dans ce cas, vous pouvez demander ce code d'accès par mail en cliquant sur le lien associé au document.



 Titre : NEGOCIATION COLLECTIVE: LA NOUVELLE DONNE
Section : Management des RH

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Document de communication du Ministère de l\'Emploi, du Travail et de la Cohédion sociale
Document Acrobat
 Titre : UN EXEMPLE D'ACCORD GEPEC
Section : Management des RH

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Accord signé au sein des ASF relatif à l’anticipation des évolutions d’emploi, au développement des compétences, à l’évolution professionnelle et des organisations du travail
Document Acrobat
 Titre : APPLICATION DE LA LOI RELATIVE A L'EGALITE
Section : Management des RH

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Circulaire du 19 avril 2007 concernant l’application de la loi n° 2006-340 du 23 mars 2006 relative à l’égalité salariale entre les femmes et les hommes
Document Word
 Titre : Des éléments de bilan
Section : Management des RH

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Extraits du « Bilan du volet Mutations économiques de la loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale »
Document Word
 Titre : Réalités et limites du dialogue social en PACA
Section : Management des RH

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Note de la DRTEFP (service SEPES)
Document Word
 Titre : CONJONCTURES N°22
Section : Management des RH

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Bilan de la DRTEFP PACA sur la négociation collective
Document Acrobat
 Titre : ACCORDS GEPEC
Section : Management des RH

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Liste des accords GEPEC sugnés sur le plan national depuis 2005
Document Word
 Titre : ANTICIPER ET CONCERTER LES MUTATIONS
Section : Management des RH

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Rapport de mission de l\'ANACT sur l\'obligation triennale de négocier
Document Acrobat